Réaliser le Document unique dans une TPE

Même au sein d'une TPE, l’élaboration du document unique doit s’inscrire dans une démarche active et participative. L'expérience d'une petite entreprise de sablage francilienne démontre que c'est possible.                                                                                                                                           

Présentation

L’entreprise est spécialisée dans l’activité de sablage : préparation de surface par projection d’abrasif. Cette activité se décline en plusieurs spécialités : microbillage, grenaillage, métallisation. Les marchés sont variés : ferronnerie d’art, armement, particuliers…
L’effectif est constitué de trois sableurs dont le dirigeant. A noter que le plus jeune des sableurs a été formé « sur le tas » en interne.

Demande de l'entreprise

Suite à un contrôle de l’inspection du travail mettant en avant l’obligation d’élaborer un document unique, l’entreprise a sollicité l’ARACT afin de l’aider à mieux appréhender les situations de travail tant en atelier que sur chantier et à mettre en place une démarche intégrant un champ de contraintes physiques et environnementales fortes.
Dès l’amont de l’intervention, le médecin du travail et le contrôleur du travail ont été impliqués afin de garantir une dynamique pluridisciplinaire à la construction d’une prévention durable des risques professionnels.

Démarche

L’entreprise fonctionne selon un modèle de compagnonnage centré sur le métier et une transmission du geste professionnel.
Les risques majeurs liés à l’activité de sablage : bruit, poussière, port de charges lourdes sont identifiés et des moyens de préventions sont en œuvre. Ainsi, les machines sont aux normes de sécurité et contrôlés régulièrement, les équipements de protection individuelle sont à disposition et adaptés à l’activité (différents types de gants en fonction des tâches, bouchons d’oreille moulés…), des aides à la manutention mécanisées sont disponibles.
Toutefois, cette focalisation sur les risques majeurs tend à minimiser les risques moins significatifs liés aux activités connexes (utilisation a minima des aides mécanisées à la manutention entrainant une prise de risques, etc.).

Les points forts à préserver et à renforcer :
- Le dirigeant, lui-même sableur, veille à la sensibilisation en matière de sécurité. L’information aux risques professionnels encourus et à la sécurité est relayée par le biais d’affiches installées dans l’atelier.
- L’entreprise investit dans les équipements de protection individuelle et en laisse le libre accès aux sableurs pour le renouvellement des consommables. En matière d’équipements de protection individuelle, le dirigeant s’informe en permanence sur les nouveaux équipements en adéquation avec les impératifs de l’activité de travail. Ainsi, il a récemment acquis un casque intégral à batterie évitant les contraintes d’un tuyau d’alimentation.
- Les machines sont aux normes de sécurité et régulièrement contrôlées (poignée homme-mort, fermeture sécurisée des portes…).
- L’organisation du travail en place favorise : la polyvalence qui permet l’alternance sur des postes présentant des degrés divers de pénibilité, l’autonomie qui facilite les prises de pauses de récupération à l’initiative du sableur, les solidarités inter-personnelles sont ainsi encouragées notamment pour le partage des contraintes comme le port de charges à deux.

Des investissements à poursuivre :
- Achever l’alimentation directe du poste de travail évitant le passage de tuyaux à travers l’atelier.
- Aménager des lieux de stockage et un local fermé pour les peintures.
- Si l’expérimentation du casque à batterie s’avère satisfaisant, en généraliser son utilisation.

Les principales préconisations techniques et organisationnelles ::
- Porter les équipements de protection individuelle systématiquement même durant les tâches connexes : Envisager l’acquisition de genouillères pour certains types de travaux, notamment sur chantier.
- Partager des règles d’utilisation commune de certains matériels : rangement, renouvellement des consommables, entretien.
- Effectuer un marquage au sol des zones de circulation des engins et des zones de stockage.
- Réaliser un étiquetage des bidons de reconditionnement des produits nocifs au contact direct ou à l’inhalation.
- Préserver des temps de pause au regard de la fatigue gestuelle et posturale source potentielle de troubles musculo-squelettiques.
- Envisager des modalités d’intégration de nouveaux embauchés : par exemple, formation interne à la sécurité et à la prévention des risques professionnels…
- Garantir une formation pratique à la sécurité relative aux manutentions manuelles ainsi qu’aux gestes et postures.
- Poursuivre une démarche de prévention durable des risques professionnels en impliquant l’ensemble des acteurs.

Bilan

Les TPE peuvent aussi relever le défi de la prévention durable des risques professionnels en s’appuyant d’une part sur une démarche participative, d’autre part sur l’implication forte du dirigeant qui doit au quotidien prévenir une banalisation du danger conduisant à des prises de risques.
L’enjeu du document unique ? Dépasser l’obligation réglementaire pour construire un outil opérationnel utile à tous.